Règlement et pièces écrites (Annexes)
8 novembre 2023
Le présent règlement s'applique à la totalité du territoire de la commune de Bois‐de‐la‐Pierre. Il est établi en application des articles L.151‐8 à L.151‐42 et R.151‐9 à R.151‐50 du Code de l’Urbanisme.
Ci-joint les Annexes 1, 2 et 4 au Règlement et pièces écrites du PLU, présenté en réunion publique du 8 novembre 2023.
Ci-joint les Annexes 1, 2 et 4 au Règlement et pièces écrites du PLU, présenté en réunion publique du 8 novembre 2023.
